Maurice Bonnet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Maurice BONNET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Bonnet (Maurice, René)
Blessé
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire des débarquements et de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants
70E ANNIVERSAIRE DES DÉBARQUEMENTS ET DE LA LIBÉRATION
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 201525/04/2015
De: Bonnet (Maurice, André)
hussard de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 201409/11/2014
De: Maurice BONNET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bonnet (Maurice, Robert)
capitaine, génie ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Maurice Bonnet
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="1999-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 199902/09/1999
De: Bonnet (Maurice, Augustin)
vice-président d'un comité de personnes âgées ; 56 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Maurice Bonnet
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
duree="deux ans"
nomination
20 Octobre 199820/10/1998
De: Bonnet (Maurice)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Maurice Bonnet
vice-président du Comité national des retraités et des personnes âgées
Objet:
au Comité national de l'euro
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
b) Représentants du monde associatif
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
29 Décembre 199629/12/1996
De: Bonnet (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
personnes qualifiées et
sur désignation du ministère chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Bonnet (Maurice)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Février 199607/02/1996
De: Maurice Bonnet
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Bonnet (Maurice)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Bonnet (Maurice, Augustin, Léon)
vice-président du Comité national des retraités et des personnes âgées. Chevalier du 2 juillet 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-02"
promotion
03 Avril 199403/04/1994
De: Bonnet (Maurice)
vice-président du comité national des retraités et personnes âgées
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 16°)
Titulaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Bonnet (Maurice)
Comité national des retraités et personnes âgées
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
PERSONNES ÂGÉES
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bonnet (Maurice, Robert)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Bonnet (Maurice, Emile)
maréchal des logis-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
17 Mars 199117/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.